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Secteur · Traitement des déchets & production d'énergie

Sites ICPE déchets, CSR, biomasse : sécurisez votre conformité et votre pilotage QSE.

Rubriques multiples, arrêtés préfectoraux, traçabilité des flux, exigences DREAL, prévention incendie, gestion des eaux, stockage, bruit, poussières : les sites ICPE déchets et énergie concentrent une forte pression réglementaire.

Notre rôle : reprendre le contrôle, transformer les obligations ICPE en actions terrain, sécuriser les dossiers DREAL et donner à la direction une vision claire des risques et des arbitrages à engager.

Le contexte

Ce que nous voyons sur le terrain

Le secteur du traitement des déchets cumule plusieurs spécificités réglementaires lourdes : rubriques ICPE multiples (2710, 2711, 2713, 2716, 2718, 2790, 2791…), arrêtés ministériels sectoriels stricts, prescriptions préfectorales individuelles, contraintes transfrontalières, traçabilité dématérialisée via Trackdéchets.

Les inspections DREAL y sont plus fréquentes que dans d'autres secteurs, et les mises en demeure tombent plus vite. Les exploitants pâtissent souvent d'un sous-effectif chronique en fonction QSE — ce qui crée des zones aveugles de conformité.

Installation ICPE de production d'énergie
Quand nous appeler

Situations dans lesquelles nous intervenons

Accompagnement organisationnel

Modification d'exploitation, de flux, de stockages, d'équipements ou de capacités : cadrage réglementaire, porté à connaissance, analyse des impacts, dossier d'autorisation environnementale ou examen au cas par cas.

Mise en demeure DREAL

Après une inspection, un arrêté préfectoral impose des actions correctives sous délai. Nous prenons la réponse opérationnelle : analyse, priorisation, production des preuves, préparation des échanges avec l'inspection.

Renforcement de la fonction QSE

Site sans Responsable QSE dédié, départ du RQHSE ou équipe sous-dimensionnée : nous assurons temporairement le pilotage QSE pour maintenir la conformité et sécuriser les échéances critiques.

Réponse à incident environnemental

Pollution accidentelle, incendie, dépassement de seuil, envols, plainte riverain, incident de stockage : nous intervenons rapidement pour structurer la réponse et sécuriser la relation avec les parties prenantes.

Préparation à un audit / certification

Un client, un éco-organisme, un assureur ou un certificateur exige un audit sécurité, environnement ou conformité avant renouvellement de contrat ou référencement.

L'équipe

Profils mobilisés

Manager de transition QSE sectoriel

15+ ans en exploitation d'ICPE déchets & énergie. Tient une fonction RQHSE ou DQHSE pluri-sites, représente l'exploitant en CODERST, pilote une stratégie de mise en conformité multi-arrêtés.

Expert ICPE — dossiers réglementaires

Spécialiste de la constitution des dossiers d'autorisation et de renouvellement. Maîtrise du Code de l'environnement, des arrêtés ministériels sectoriels, de la nomenclature ICPE et des arrêtés-types AT 2790/2791.

Animateur QSE terrain déchets

Présence opérationnelle pour l'animation HSE quotidienne, le suivi des plans d'action, la mise à jour du DUERP et l'accompagnement des équipes de tri / exploitation.

Cas d'usage typique

Un centre de tri en phase sensible

12 mois
durée de la mission de transition
18 j/mois
présence d'un profil senior sur site
30→50 kt
hausse de capacité à absorber par an

La situation & notre intervention

Un centre de tri multi-flux DAE / DMA voit son Responsable QSE quitter ses fonctions, doit absorber une hausse de capacité et engager un cadrage réglementaire avec la DREAL — tout en maintenant l'exploitation (45 salariés, flux en hausse, stockages à réorganiser).

Nous mettons en place une mission de management de transition QSE de 12 mois, avec un profil senior présent 18 jours par mois : tenue complète de la fonction RQHSE, animation HSE, pilotage du plan d'action conformité, préparation du dossier réglementaire et coordination avec la DREAL.

Livrables

  • Dossier de modification ICPE préparé
  • Plan d'action conformité structuré, priorisé et tenu à jour
  • DUERP refondu par unité de travail
  • Plan de stockage et de circulation révisé avec les équipes
  • 12 causeries sécurité animées avec transfert aux relais
  • Tableau de bord QSE mensuel présenté à la direction
  • Futur responsable QSE accompagné, formé, passation documentée
FAQ

Secteur déchets & énergie

Quels types d'installations accompagnez-vous ?
Centres de tri DAE / DMA, plateformes de regroupement, sites de stockage, VHU, DEEE, TLC, valorisation matière, compostage, méthanisation, CSR, biomasse et sites ICPE déchets soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation. Nous intervenons sur les enjeux QSE, ICPE, DREAL, traçabilité, sécurité incendie, organisation terrain, audits et conformité documentaire.
Vous accompagnez les exploitants face à la DREAL ?
Oui. Nous préparons les inspections, structurons les preuves, accompagnons les échanges avec l'inspection, rédigeons les réponses aux courriers DREAL et pilotons les plans d'actions correctives. Notre objectif : sécuriser le dialogue avec l'administration et rendre vos engagements techniquement solides, réalistes et suivis.
Pouvez-vous nous accompagner sur Trackdéchets ?
Oui. Nous auditons vos pratiques, structurons les rôles internes, formons les équipes, fiabilisons les flux entrants et sortants et corrigeons les anomalies récurrentes de traçabilité. L'objectif : assurer la cohérence entre bordereaux, registres, exutoires, prestataires et preuves disponibles en cas de contrôle.
Parlons-en

Un dossier ICPE à monter ou un poste QSE à tenir sur votre site déchets ?

Échangeons 30 minutes pour qualifier votre situation et vos échéances.

Direct : 📞 +33 7 88 98 03 12 · jjohann@blacswanco.fr

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